Notre charte RSE

En tant que prestataire de service et employeur, Transcriptus est amenée à définir les rapports qu’elle souhaite entretenir avec ses clients, ses employés, et ses fournisseurs. En tant qu’acteur de la société, il lui incombe également une responsabilité sociale et environnementale plus large. Transcriptus embrasse cette responsabilité grâce à un positionnement ferme en faveur de […]
Entretien avec Emmanuel Kergosien, président de Transcriptus

Depuis 2011, Transcriptus assure la rédaction de comptes-rendus de réunions et de débats pour ses clients – entreprises, collectivités, acteurs publics et instances représentatives du personnel. Son fondateur et président, Emmanuel Kergosien, revient sur son parcours, sur son activité et sur ses projets. Quelle est votre formation ? Emmanuel Kergosien : À la base, j’ai une formation […]
TRANSCRIPTUS en maison d’arrêt : TRANSCRIPTUS met ses équipes au service de ceux qui en ont besoin dans le cadre du mécénat de compétences

Emmanuel KERGOSIEN, Président de TRANSCRIPTUS, ayant à cœur de mettre les compétences de son équipe au service du développement social et de la lutte contre toutes formes de discriminations, a choisi de mettre les compétences des membres de son équipe qui le souhaitent à disposition d’associations, organismes à but non lucratif ou institutions en contact […]
CSE : comment comptabiliser les heures passées par les élus en réunion ?

En septembre 2017, les ordonnances Macron ont instauré une nouvelle instance : le Comité Social et économique (CSE). Ce dernier regroupe les CE, DP et CSSCT (CHSCT) au sein d’un comité unique centralisé actant ainsi leur disparition. Les membres titulaires du CSE, ainsi que les représentants syndicaux au CSE, se voient octroyer un crédit d’heures de délégation pour […]
CSE : comment définir le caractère confidentiel d’une information ?

Lors des réunions de CSE, une question récurrente se pose : quelles sont les informations confidentielles communiquées par la Direction ? Les conséquences du non-respect de ce caractère confidentiel peuvent en effet être importantes pour les représentants du personnel puisque les sanctions disciplinaires prises par l’employeur pourraient aller jusqu’au licenciement. Aucune définition légale ou jurisprudentielle de l’information […]
L’approbation du PV : une étape incontournable

L’approbation du PV est une étape nécessaire. Toutefois, l’article L. 2325-21 du Code du travail n’institue pas l’obligation systématique d’adopter le PV de la réunion précédente. Ce formalisme n’est pas nécessaire lorsque le PV est à usage interne. En revanche, l’article L. 2325-21 du Code du travail impose d’adopter le PV si ce dernier est […]
Suspension de séance : voici quelques règles à suivre

La suspension de séance est un dispositif souvent utilisé. Pourtant, il n’est pas forcément très bien maîtrisé. Voici quelques règles à suivre. Épuisé après de longues heures d’échanges musclés avec les représentants de la Direction, un élu du Comité d’Entreprise demande une suspension de séance. Le Président de la séance la refuse, arguant que le […]
Questions diverses et ordre du jour : les erreurs à éviter

De nombreuses réunions de comités d’entreprises finissent par la revue d’une rubrique de l’ordre du jour bien connue des élus : les questions diverses. Cette rubrique permet d’aborder, en fin de séance, des points qui ne sont pas considérés comme prioritaires au regard des attributions du comité d’entreprise. Les sujets abordés à cette occasion se doivent […]